Conditions d'Utilisation

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site web de TStone Path, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser ce site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui. Vous ne devez pas:

• Utiliser le site de manière à causer des dommages au site ou à altérer sa disponibilité ou son accessibilité
• Utiliser le site de manière illégale, frauduleuse ou nuisible
• Collecter ou récolter des informations sur d'autres utilisateurs
• Transmettre du matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de TStone Path ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

4. Services Proposés

Les informations sur nos services sont fournies à titre informatif. Nous nous efforçons de maintenir ces informations à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude complète. Les détails spécifiques des services seront convenus dans des contrats séparés.

5. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, TStone Path ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le site.

6. Liens vers des Sites Tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assumons aucune responsabilité à leur égard.

7. Modifications du Site et des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le site à tout moment sans préavis. Nous pouvons également réviser ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page.

8. Confidentialité

Votre utilisation de ce site est également régie par notre politique de confidentialité, que nous vous encourageons à consulter.

9. Droit Applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

10. Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire, et les autres dispositions de ces conditions resteront pleinement en vigueur.

11. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à: